Appellations contrôlées


Jean-François Ferland - 17/08/2006

Les entreprises du secteur des TIC veulent protéger les marques de commerce de leurs produits et services. Toutefois, certaines organisations, ou du moins leurs avocats, semblent faire preuve d’excès de zèle…

La contrefaçon et l’usurpation d’identité existent depuis longtemps et pour combattre ces fléaux, la société s’est dotée de mécanismes de protection qui ont résulté en l’apparition des brevets et des marques de commerce.

Ainsi, des mots, des logos, des slogans, des expressions et même des couleurs sont reconnus comme étant la propriété d’individus ou d’organisations spécifiques. Même l’apparence physique d’une personne peut faire l’objet d’une marque déposée. Pour utiliser ces éléments distinctifs à des fins commerciales, il faut obtenir la permission explicite et généralement payer une licence ou des redevances.

Toutefois, on peut se demander si leurs avocats n’exagèrent pas dans certaines occasions, comme en font foi deux récents exemples.

Nom d’une pomme!

Il y a quelques jours, les représentants légaux d’Apple, qui fabrique des produits informatiques dont le célèbre lecteur de fichiers musicaux iPod, ont transmis des lettres d’avertissement à des entreprises dont les produits incluent le mot « pod ». Des lettres ont été envoyées à TightPod, une couturière autonome qui fabrique des enveloppes pour les blocs-notes et les lecteurs MP3, et à Mach5Products, qui fabrique un système de compilation de données des consoles dans les arcades. Dans ce dernier cas, les avocats trouvent même des ressemblances « qui pourraient porter à confusion » entre le produit et les lecteurs de fichiers audio et vidéo d’Apple.

En réplique, les propriétaires respectifs ont dit avoir fait allusion au mot « pod » qui figure au dictionnaire. Chez TightPod, on a dit faire référence à l’enveloppe qui entoure les graines, les fèves ou les pois. Chez Mac5Products, « pod » réfère probablement à la définition de « nacelle » ou de « vaisseau spatial » utilisée en science-fiction.

Si ces entreprises n’abandonnent pas leurs noms immédiatement au terme d’un délai de transition, elles sont passibles de poursuites par le géant de l’informatique…

Nom d’un verbe!

Dans l’autre cas, l’entreprise Google refuse qu’on lui accorde l’honneur que sa marque de commerce a récemment obtenu en raison de son énorme popularité au sein de la société, soit de figurer au dictionnaire!

Au cours des derniers mois, les dictionnaires de la langue anglaise Oxford et Merriam-Webster ont ajouté le verbe « to google », qui signifie « utiliser le moteur de recherche Google pour obtenir de l’information sur le Web ». Or, Google ne semble apprécier guère, puisque ses représentants légaux ont envoyé des lettres à des médias autour de la planète pour indiquer qu’il n’était pas approprié d’utiliser dans leurs articles le verbe dérivé de sa marque de commerce.

Mot dit!

Dans le cas de Google, on craint que la marque de commerce ne devienne un mot générique qui identifie un type de produit. Arrivera-t-il au moteur de recherche Web ce qui est arrivé à Xerox pour la photocopie à la fin du siècle dernier? Ou à la console Nintendo? Au mouchoir Kleenex? Au réfrigérateur Frigidaire?

Dans le cas d’Apple, est-ce le récent procès intenté (et perdu) envers elles par Apple Records, la compagnie de disques des Beatles, à propos de l’utilisation du nom et d’un logo en forme de pomme, qui les a échaudés ou inspirés à en faire tout autant?

Dans les deux cas, les blogueurs et les internautes n’ont pas tardé à décrier ou ridiculiser les initiatives légales, alors que les journalistes ont fait couler beaucoup d’encre. Entre-temps, la controverse fait jaser et constitue une certaine forme de publicité. Que disait déjà De Gaulle? « Parlez-en en bien, parlez-en en mal… »

Objection!

On peut imaginer, dans cet univers d’information instantanée et de consommation grandissante que d’autres initiatives juridiques soient intentées pour des raisons de ressemblance linguistique qui pourraient porter à confusion.

Il faut toutefois se demander si cela signifie que le grand public est trop susceptible de confondre des produits pourtant très différents…

Si les avocats décident de tout prendre au pied de la lettre, alors préparez-vous à voir les acronymes MC, MS, R et C pulluler à côté des marques de commerce dans tous les documents autres que les brochures commerciales, et à lire en bas de page des mentions comme « ABC est une marque déposée de XYZ… »

La semaine dernière, un chroniqueur accolait systématiquement les lettres TM à côté du nom d’une activité sportive qui a récemment eu lieu à Montréal. Est-ce une exception ou un signe des temps? Les textes allégés seront alors chose du passé…

Si cela se produit, la frontière entre l’information et la publicité dans les journaux et sur le Web sera alors bien mince. Aux avocats qui clameront qu’il s’agit de l’utilisation irrespectueuse d’une marque de commerce, les éditeurs diront que cela constitue une forme de publicité et établiront une carte de tarifs au mot. Plaignons les pauvres journalistes qui seront pris entre les feux!

(Les marques de commerce mentionnées dans ce texte sont la propriété de leurs propriétaires respectifs. Tous leurs droits leur sont réservés. Cet article n’a pas été testé sur les animaux.)




À propos de Jean-François Ferland

Jean-François Ferland est le rédacteur en chef du magazine Direction informatique. Il compte dix-sept années d'expérience en journalisme et en communication publique.
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