Repères : Conformité aux lois


Jean-François Ferland - 15/02/2006

Nous avons rassemblé pour vous des sites de référence et des documents d’information qui ont trait à la conformité aux lois et aux règlements, ainsi que des liens vers des événements, au Québec et ailleurs dans le monde, qui vous permettront d’en savoir plus.

La bibliothèque du Parlement canadien a publié récemment un document qui décrit les mesures mises en place par le gouvernement du Canada en équivalence à la Loi Sarbanes-Oxley aux États-Unis.

Le cabinet Deloitte et Touche a publié un guide traitant de l’amélioration de la gouvernance d’entreprise par le biais de contrôles internes (en anglais). En français, la firme rend disponible un point de vue à propos de la conformité avec les nouvelles exigences réglementaires

La firme PriceWaterhouseCoopers offre sur son site Internet une section regroupant des ressources et des nouvelles canadiennes et internationales à propos de la gouvernance d’entreprise. Elle publie également des informations sur les implications de la Loi 198.

En décembre 2003, la publication CA Magazine des comptables agréés a publié sur son site Web un article de fond à propos des nouvelles règles relatives à la conformité.

L’entreprise Quest Software offre sur son site Web des contenus et des articles techniques (inscription gratuite requise) reliés à l’atteinte simultanée d’une conformité réglementaire et d’une excellence opérationnelle au sein d’une organisation.

L’entreprise Websence a publié sur son site un article technique qui a pour sujet l’atteinte de la conformité en matière de sécurité de l’information.

L’entreprise Serena a également publié un document à propos de l’impact de la loi Sarbanes-Oxley sur les TIC et la gouvernance d’entreprise.

L’entreprise Opsware offre également un séminaire Web au sujet des audits et de la conformité, en collaboration avec un analyste de Gartner (enregistrement gratuit requis – en anglais).

Le site Realtime-IT Compliance est un portail pour la communauté des personnes intéressées à s’informer et à échanger à propos de la conformité. Articles, nouvelles, forums et baladodiffusions y sont offerts.

Le ministère des Finances du Canada a préparé un résumé des mesures prises au pays en matière de réglementation des marchés des capitaux.

Industrie Canada a préparé un site sur la protection des renseignements personnels dans l’économie numérique. On y aborde le rôle de la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents (LPRPDE). Industrie Canada a aussi un autre site à propos de la LPRPDE, axé cette fois sur le secteur de la santé.

Le gouvernement du Québec publie des renseignements complets sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé.

Sur le site du Réseau juridique du Québec, le collaborateur de Direction informatique, Michel Solis, signe un article au sujet de la protection des renseignements personnels pour les entreprises et les particuliers.

Pour s’y retrouver dans la réforme des marchés financiers, la firme Deloitte a préparé un résumé des mesures prises aux États-Unis et au Canada à la suite de l’adoption de la Loi Sarbanes-Oxley.

Le IT Compliance Institute publie des informations sur les dernières tendances et les meilleures pratiques en matière de conformité. Son projet intitulé “Unified Compliance Project” (UCP) offre aux entreprises de regrouper en une seule méthode pratique les exigences complètes liées aux réglementations. Il offre notamment une présentation en ligne (en anglais) à ce sujet. Dans le même esprit de simplification de la tâche, l’organisme organise aussi une conférence intitulée Unified Compliance Summit, les 22 et 23 février 2006, à Las Vegas.

Les sites Compliance Blog et Compliance Pipeline publient une série d’articles sur la conformité. Un article publié sur le site CompliancePipeline résume les implications de la Loi Sarbanes-Oxley pour les entreprises, en matière de TI notamment.

Le site CFO.com propose une analyse comparative de 16 logiciels de gestion de la conformité.

Afin de faciliter la prise de décision au sein des organisations, le site Forbes.com comporte une section qui contient des livres blancs, des études de cas, des webémissions et d’autres informations sur les logiciels de gestion de la conformité. Ce site comporte également des contenus ayant trait à la conformité à la Loi Sarbanes-Oxley.

Le Business Finance Magazine publie un guide d’achat d’un logiciel de gestion de la conformité.

Calendrier Le 6 mars 2006, à 11h00, la firme AMR Research présentera un séminaire sur le Web qui est nommé « Compliance as a Catalyst for Competitive Advantage ».

Le 15 mars 2006, à Québec, l’Association de la sécurité de l’information du Québec présentera au Musée du Québec une conférence sur l’expérience de la gouvernance, suivie d’un souper.

Une conférence sur la conformité – ” Ethics and Compliance Conference” aura lieu à New York les 10 et 11 mai prochains.

Les mordus de la conformité qui sont en mesure de déplacer jusqu’en Europe pourront assister à l’une de ces conférences : “Security, Continuity and Compliance“, à Londres, les 15 et 16 mars; ou “Electronic Records Management“, à Amsterdam, du 14 au 17 mars.




À propos de Jean-François Ferland

Jean-François Ferland est le rédacteur en chef du magazine Direction informatique. Il compte dix-sept années d'expérience en journalisme et en communication publique.
Google+