Repères : Gestion des droits numériques


La rédaction - 12/07/2006

Nous avons rassemblé pour vous des sites et des événements qui vous permettront d’en apprendre davantage à propos de la gestion des droits numériques.

Le site anglais de l’encyclopédie Wikipedia publie un abondant dossier sur la gestion des droits numériques (GDN), offrant une intéressante synthèse de la question. Le site français de l’encyclopédie contient aussi un dossier pertinent, quoique moins volumineux. Wikipedia propose aussi un tour d’horizon du projet de loi français sur le droit d’auteur et les droits voisins dans la société de l’information (DADVSI).

Le site français Pour les formats ouverts! contient une foule d’hyperliens visant à appuyer son opposition à la GDN.

Position de principe de l’Alliance canadienne des créateurs de musique sur les droits d’auteur. Il y est implicitement question de la GDN.

Le Free Software Magazine fait le point sur les conséquences que peut avoir la GDN sur le logiciel libre.

Le site français Droit & nouvelles technologies publie une analyse sur le partage des responsabilités dans l’application de la GDN aux dispositifs mobiles.

Le site howstuffworks explique les principes grâce auxquels fonctionne la GDN.

Dans la foulée du Digital Millennium Copyright Act en vigueur aux États-Unis, un avocat a effectué une analyse des écarts entre la protection du droit d’auteur et l’usage raisonnable des oeuvres. On peut en prendre connaissance à cette adresse : http://www.eff.org/IP/DRM/fair_use_and_drm.html.

Sur le site de l’École supérieure d’informatique, Sophie Filipov a écrit un article à propos des enjeux de la gestion des droits numériques.

Tristan Nitot, sur son blogue, a produit un mini-dossier à propos de la gestion des droits numériques.

Plusieurs organismes internationaux ont soumis en 2005 à l’Union internationale des télécommunications un document nommé Digital Rights Management: A failure in the developed world, a danger to the developing world qui s’inscrit en faux à propos de la gestion des droits numériques (en anglais).

Patrimoine Canadien, dans un dossier portant sur la vitrine virtuelle, traite du recours aux systèmes de gestion numérique des droits d’auteurs. En 2004, à propos de la musique en ligne, la Direction générale de la politique sur le droit d’auteur a produit un document nommé État actuel de la gestion des droits numériques et d’autres technologies relatives à la musique en ligne. http://www.pch.gc.ca/progs/ac-ca/progs/pda-cpb/pubs/online_music/4_f.cfm

L’Observatoire européen de l’audiovisuel a publié en 2005 un supplément thématique qui porte sur la gestion des droits numériques du point de vue des consommateurs.

En Europe, le projet IndiCare («Informed Dialogue about Consumer Acceptability of DRM Solutions in Europe») a produit un guide qui informe les consommateurs à propos de la gestion des droits numériques reliés aux contenus numériques de divertissement.

L’Alliance canadienne des créateurs de musique est un regroupement d’artistes qui s’opposent à l’utilisation de « serrures numériques » par les maisons d’enregistrement pour exercer un contrôle sur l’utilisation de la musique.

OpenMedia Commons, un projet piloté par Sun, vise à développer des solutions ouvertes de gestion des droits numériques, dont le Project DReaM qui a pour but de concevoir une solution interopérable de bout en bout pour de multiples domaines.

Les sites DRM Watch, EWeek et EContent, contiennent des nouvelles d’actualité, des articles et des ressources à propos de la gestion des droits numériques et du droit d’auteur.

Le site ExtremeDRM de Ziff-Davis contient des articles ainsi que des guides-maison qui portent sur la gestion des droits numériques.

Le blogue DRM Blog publie des opinions et des nouvelles à propos de la GDN.

La fondation CATO Institute a publié une analyse de Timothy B. Lee du Show-Me Institute à propos des conséquences perverses du Digital Millennium Copyright Act aux États-Unis, qui est en lien direct avec la gestion des droits numériques.

L’entreprise finlandaise Sonera MediaLab a produit un document de présentation technique à propos de la gestion des droits numériques sur les appareils mobiles comme les téléphones portables.

La firme allemande Berlecon Research a produit un document portant sur la gestion des droits numériques, sur les brevets reliés aux composantes soutenant ce concept et sur cette forme de gestion sous les appareils mobiles.

Le projet de loi C-60, la Loi modifiant la loi sur le droit d’auteur, qui est mort au feuilleton avec le changement de gouvernement au fédéral, comportait des dispositions relatives aux mécanismes de gestion des droits numériques et de gestion des droits de l’information.

Le concept Creative Commons, une alternative flexible d’application des droits d’auteur favorisant la création de contenus, suscite un intérêt croissant. Son mode de fonctionnement, expliqué en anglais et en français, fait l’objet d’un site dédié au Canada (en anglais).

Les sites Online Rights Canada, CopyrightWatch.ca et FairCopyright.ca traitent des enjeux reliés aux droits d’auteurs au Canada (en anglais).

Pour en savoir encore plus sur le droits d’auteur, on peut également visiter les sites de la Commission du droit d’auteur du Canada, de l’Office de la propriété intellectuelle du Canada et de la Société canadienne des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (SOCAN).

Calendrier

Du 30 août au 2 septembre 2006, à Samos en Grèce, aura lieu la 9ième édition de la conférence ISC (Information Security Conference) qui comptera parmi ses sujets la gestion des droits numériques.

Le 30 octobre, à Alexandria en Virginie, dans le cadre de la 13ième conférence ACM sur la sécurité de l’informatique et des communications sera présenté un atelier à propos de la gestion des droits numériques.

Du 5 au 7 novembre 2006 à Vancouver aura lieu le Congrès du 80ième anniversaire de l’Association canadienne de la radio, dont une séance aura pour sujet les réalités de la gestion des droits numériques.